Mentions légales
Mentions Légales – Noctern
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site noctern.fr les informations suivantes :
1. Informations légales
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Éditeur du site : Noctern
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Raison sociale : Noctern
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Siège social : 31 Rue d'Enghien 69002 Lyon
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Contact email : contact@noctern.fr
2. Hébergeur du site
Le site noctern.fr (ou noctern.com) est hébergé par : Shopify Inc
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Adresse : 126 York St., Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada
3. Présentation et principe
Le site noctern.fr est une boutique en ligne qui propose des produits à la vente et des informations. L’utilisateur reconnaît que Noctern s’efforce de fournir des informations précises mais ne peut garantir l’actualité complète ou l’exactitude permanente des contenus publiés.
4. Accessibilité
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7 sauf interruption, notamment pour maintenance, mise à jour ou force majeure. Noctern ne saurait être tenue responsable de tout dommage résultant d’une impossibilité ponctuelle d’accès au site.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, chartes graphiques, etc.) sont la propriété exclusive de Noctern ou de ses partenaires. Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation non autorisée est strictement interdite selon les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Liens hypertextes & cookies
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7. Données personnelles
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8. Responsabilité
Noctern met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer la fiabilité et la sécurité du site. Toutefois, elle ne peut être tenue responsable :
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des erreurs, omissions ou contenus inexacts ;
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des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site ;
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des interruptions ou dysfonctionnements techniques.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site ou à l’interprétation de ces mentions sera soumis aux tribunaux compétents de France.
10. Mise à jour des mentions
Noctern se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les changements prennent effet dès leur publication en ligne.